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2
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2021
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Aviation civile, Mots clés: Organisation des services
258 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Décision du 21 janvier 2019 fixant la répartition des sièges au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est, du service de gestion des taxes aéroportuaires et de l’agence comptable secondaire, à l’exclusion de la délégation Côte d’Azur.
TRAA1901045S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 15 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA1901311S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180036 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Orly Aviation générale.
TRAA1902172S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180034 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Centre en Route de la Navigation Aérienne Nord.
TRAA1902179S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180035 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Roissy Le Bourget.
TRAA1902186S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest et du service de la navigation aérienne Ouest.
TRAA1900087S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Ouest.
TRAA1900083S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 21 janvier 2019 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Sud-Est.
TRAA1902171S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-01-2019
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision du 4 février 2020 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2003371S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central) .
TREA2003160S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 11 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA1937807S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 21-02-2020
Document principal
Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2000195S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 11 février 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2001349S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 14-02-2020
Document principal
Décision du 18 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA2004390S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Décision du 18 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2003539S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-02-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Décision du 10 février 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).TREA2002026S
TREA2002026S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision 10 février 2020 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2003657S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Décision du 6 mars 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2006951S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-03-2020
Date de publication : 07-03-2020
Document principal
Décision du 30 décembre 2019 portant modification de la décision du 14 octobre 2019 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TREA1936446S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-12-2019
Date de publication : 31-12-2019
Document principal
Décision du 31 décembre 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
TREA1933425S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-12-2019
Date de publication : 08-01-2020
Document principal
Décision du 10 janvier 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2000197S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-01-2020
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Décision du 22 janvier 2020 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2000553S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-01-2020
Date de publication : 25-01-2020
Document principal
Décision du 4 septembre 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA1924895S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-09-2019
Date de publication : 10-09-2019
Document principal
Décision n° 190032 du 20 mai 2019 portant délégation de signature(Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TRAA1914568S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-05-2019
Date de publication : 24-05-2019
Document principal
Décision N° 190050 du 10 septembre 2019 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère des Armées.
TREA1925950S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-09-2019
Date de publication : 20-09-2019
Document principal
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